Conditions générales de vente
1. Objet et champ d'application
Vente en dépôt-vente : Amsen Groupe vend les articles en qualité de dépositaire. [Formulation à valider par le juriste.]
2. Identification du vendeur professionnel
Amsen Groupe, NINEA [À COMPLÉTER], RCCM [À COMPLÉTER].
3. Articles
Description, état, photos, pièces uniques, disponibilité. [À COMPLÉTER]
4. Prix
Prix en FCFA, TTC [À VALIDER : régime de TVA], hors frais de livraison.
5. Commande
Étapes, enregistrement, numéro, confirmation sur WhatsApp, droit de refuser une commande anormale. [À COMPLÉTER]
6. Livraison
Zone : Sénégal. Frais convenus au cas par cas, délais indicatifs, absence du client. [À COMPLÉTER]
7. Essayage et paiement à la livraison
Moyens acceptés : espèces, Wave, Orange Money. Refus à l’essayage : l’article n’est pas payé, seuls les frais de livraison convenus restent dus ; échange possible contre une autre taille ou un autre article.
8. Annulation
[À COMPLÉTER]
9. Retours, réclamations et défauts
[À COMPLÉTER : délai, conditions]
10. Avis clients
Avis réservés aux commandes livrées, publiés après modération. [À COMPLÉTER]
11. Responsabilité
[À COMPLÉTER]
12. Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
13. Droit applicable
Droit sénégalais. Tribunal compétent : [À COMPLÉTER].
14. Date et version
[À COMPLÉTER]
